Conditions Générales de Vente – Studio Joly Ligne
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations proposées par Studio Joly Ligne, représenté par Mélanie Joly Lefort, micro-entreprise spécialisée en décoration et architecture d’intérieur.
Prestations
Studio Joly Ligne propose des prestations de conseil en décoration, conception d’aménagement, réalisation de plans 2D, visuels 3D, plans techniques et accompagnement dans les projets d’aménagement intérieur.
Devis
Toute prestation fait l’objet d’un devis personnalisé, gratuit et sans engagement. Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission. La validation du devis vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
Tarifs
Les prix sont exprimés en euros. Studio Joly Ligne étant une micro-entreprise, la TVA est non applicable selon l’article 293B du CGI.
Modalités de paiement
Un acompte peut être demandé à la signature du devis. Le solde est à régler selon les modalités définies dans le devis. Le paiement peut être effectué par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre les parties.
Délais
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la nature du projet et les échanges avec le client.
Responsabilité
Studio Joly Ligne s’engage à fournir des prestations conformes à la demande du client. Toutefois, Studio Joly Ligne ne peut être tenue responsable des travaux réalisés par des prestataires tiers ou des modifications effectuées sans validation préalable.
Propriété intellectuelle
Les plans, visuels, concepts et documents réalisés restent la propriété intellectuelle de Studio Joly Ligne. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Annulation
Toute annulation par le client après validation du devis pourra entraîner la facturation des prestations déjà réalisées.
Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes.
Contact
Studio Joly Ligne – Mélanie Joly Lefort
Email : studiojolyligne@gmail.com
Téléphone : 06 64 32 74 19